Consultation en cours

Projet : Dispositiif en vue de l'enregistrement et de l'habilitation en lien avec le Transport des Animaux Vivants (CCTROV, FORMATION TAV)

Cette appel à participation vise à identifier et recueillir l’engagement d’un nombre suffisant d’établissements désireux de travailler collectivement à la production de contenus harmonisés et mutualisés en vue de l’habilitation CCTROV / TAV et à la réflexion autour d’un dispositif national permettant la coordination et le suivi des formations.

Présentation du projet - note de cadrage  : format PDF (546 Ko)

Règlement de la consultation : format PDF (52 Ko)

Acte d'engagement : format PDF (345 Ko) ou format DOCX (74,5 Ko)

 

 

Echéance

01/10/2020